1. Interprétation et champ d'application
1.1
Dans les présentes conditions, les expressions suivantes ont la signification suivante :
Le vendeur/HBC Systems A/S, une société à responsabilité limitée enregistrée au Danemark (numéro de TVA DK 40293698).
L'acheteur :
La personne, l'entreprise ou la société qui s'engage à acheter des biens au vendeur.
Les produits :
Les biens qui doivent être vendus par le vendeur à l'acheteur
Le contrat :
Le contrat de vente des marchandises par le vendeur à l'acheteur
Particularités du contrat
Les détails du contrat convenus par écrit entre les parties incluent par écrit les télex, télégrammes et câblogrammes.
1.2
Sauf indication contraire dans la confirmation de commande transmise par HBC Systems, les conditions de vente et de livraison de HBC Systems lient les parties et annulent tous les accords et coutumes contraires à ces conditions, y compris les conditions élaborées et transmises par l'acheteur.
2. Construction du contrat
2.1
Les termes du contrat sont constitués des conditions particulières du contrat, des présentes conditions de vente et de toute autre condition acceptée par écrit par HBC Systems. En cas de divergence entre les conditions particulières du contrat et les présentes conditions, les conditions particulières du contrat prévaudront.
2.2
Aucune condition contenue dans un document émis par l'acheteur ou dans une communication orale entre les parties ne s'appliquera au contrat et les présentes conditions ou les clauses du contrat ne pourront être modifiées sans l'accord écrit du vendeur.
2.3
Afin que le contrat soit une déclaration complète de l'accord entre les parties en ce qui concerne la vente des marchandises, l'acheteur doit s'assurer que toute représentation précontractuelle sur laquelle il souhaite s'appuyer a été expressément incorporée dans le contrat par un accord écrit de HBC Systems. En concluant le contrat, l'acheteur ne se fie pas aux déclarations faites par ou au nom de HBC Systems qui n'ont pas été incorporées.
2.4
Les descriptions et illustrations des marchandises soumises avec tout devis, ou contenues dans tout catalogue, ne sont qu'une représentation générale des marchandises et ne sont pas censées être fiables en ce qui concerne les détails, étant donné que des améliorations sont constamment apportées.
3. L'autorité
3.1
Aucune personne/société indépendante, telle qu'un agent, un représentant ou un courtier, n'est habilitée à engager HBC Systems à moins qu'un accord écrit n'ait été conclu à cet effet.
4. Devis et commandes
4.1
Les offres faites par le vendeur sont automatiquement caduques après 60 jours, à moins qu'elles n'aient été acceptées avant d'être caduques ou retirées, mais elles peuvent être retirées plus tôt.
4.2
Le devis du vendeur n'est qu'une invitation à traiter. Il n'y a pas de contrat tant que le vendeur n'a pas accepté la commande de l'acheteur par écrit, et aucun employé ou agent du vendeur n'est habilité à conclure un contrat d'une autre manière.
5. Les prix
5.1
Tous les prix, y compris les prix figurant dans la liste de prix préparée par HBC Systems, sont les prix du jour, départ usine, hors taxe sur la valeur ajoutée, autres charges publiques et emballage. HBC Systems se réserve le droit de modifier les listes de prix et les catalogues avec un préavis de 30 jours.
5.2
Le prix s'entend hors travaux causés par des matériaux défectueux livrés par l'acheteur et hors heures supplémentaires dues à des travaux devant être effectués plus rapidement que d'habitude ; en outre, le prix s'entend hors stockage des travaux achevés.
5.3
Le prix est basé sur le taux de change au moment de la conclusion du contrat. Des fluctuations ultérieures du taux de change de plus de 5 % autorisent HBC Systems à ajuster ses prix en conséquence.
6. Conditions de livraison
6.1
La livraison est effectuée conformément aux Incoterms EXW, Incoterms 2000, selon lesquels - les marchandises étant finies et prêtes à être livrées - l'acheteur supporte le risque et tous les coûts de livraison, y compris les frais de transport. L'acheteur est tenu de faire part de ses souhaits en temps utile en ce qui concerne le mode de transport. Dans le cas contraire, HBC Systems a le droit de choisir le mode et l'itinéraire de transport.
6.2
En cas de retard de livraison, HBC Systems est tenu d'en informer immédiatement l'acheteur. Si le retard est considérable, l'acheteur a le droit de notifier au vendeur que les marchandises doivent être expédiées dans les 30 jours suivant la date de cette notification, après l'expiration de cette période, l'acheteur a le droit, comme seul recours, de donner une nouvelle notification écrite déterminant le contrat immédiatement en ce qui concerne les marchandises qui ne sont pas encore prêtes à être expédiées, mais ce droit ne peut être exercé si la prolongation du délai de livraison est imputable à un acte de défaillance de la part de l'acheteur. Si le délai de livraison est dépassé de plus de 60 jours, le retard peut être qualifié de considérable. L'acheteur ne peut faire valoir les droits susmentionnés si le retard est dû à des affaires de l'acheteur ou d'un sous-fournisseur. En tout état de cause, l'acheteur ne peut prétendre à des dommages-intérêts pour pertes indirectes, y compris une indemnisation pour la perte d'utilisation des produits et les pertes commerciales, ni faire valoir d'autres droits.
6.3
Si l'acheteur n'accepte pas la livraison à la date convenue, par exemple en violant son obligation de récupérer les marchandises, HBC Systems est en droit d'annuler le contrat et de réclamer des dommages-intérêts. HBC Systems est également en droit de vendre ou de stocker les marchandises pour le compte de l'acheteur. Le stockage des marchandises se fait aux risques de l'acheteur.
6.4
La livraison d'une quantité de marchandises supérieure ou inférieure à celle prévue dans le contrat, la livraison d'autres marchandises non prévues dans le contrat ou la livraison de marchandises dont certaines seulement sont défectueuses n'autorisent pas l'acheteur à rejeter toutes les marchandises livrées ou à résilier le contrat en tout ou en partie. Toute réclamation concernant une erreur de quantité ou de type de marchandises ou concernant l'état des marchandises livrées doit être adressée par écrit au vendeur dans les 10 jours suivant la réception des marchandises par l'acheteur.
6.5
Tout dommage subi par les marchandises pendant le transport doit être signalé par écrit à HBC Systems dans les trois jours suivant la réception des marchandises par l'acheteur. L'acheteur est tenu d'examiner les marchandises dès leur réception et, au plus tard trois jours après la réception, de signaler tout défaut. Si l'acheteur ne respecte pas le délai fixé, toute réclamation sera perdue. L'acheteur doit informer immédiatement le vendeur s'il ne reçoit pas les marchandises dans les 30 jours suivant la date d'expédition, telle que notifiée par le vendeur.
6.6
Le retour des marchandises et de l'emballage ne peut avoir lieu que sur la base d'un accord écrit préalable et est effectué pour le compte de l'acheteur. L'acheteur ne sera pas crédité des palettes, des boîtes ou de tout autre emballage facturé séparément. Les produits qui ont été utilisés ou dont l'emballage d'origine a été brisé de quelque manière que ce soit ne peuvent pas être retournés.